Nouveaux engins de mobilité : Allianz propose une assurance spécifique

Engins de déplacement personnel, nouveaux moyens de mobilité, nouveaux véhicules électriques individuels, derrière ces expressions on retrouve les trottinettes, électriques comme mécaniques, les gyropodes, les gyroroues, les hoverboards ou encore les skateboards électriques. Cette micromobilité commence à intéresser les assureurs, à l'instar d'Allianz qui propose depuis novembre 2018 une garantie responsabilité civile pour les utilisateurs/conducteurs.

Le boom des nouveaux moyens de mobilité

En 2017 il s'est vendu plus d'un million de trottinettes mécaniques. En version électrique, plus de 100 000 acheteurs ont succombé à cet engin qui peut rouler à plus de 25 km/h. Initialement cantonné au domaine du cinéma d'anticipation, l'hoverboard a séduit près de 300 000 personnes. De manière plus marginale, les gyroroues, gyropodes et skateboards électriques se sont écoulés à quelques milliers d'exemplaires. 

Le transport urbain change, la course à la micromobilité est lancée, en témoigne l'apparition d'opérateurs qui proposent des trottinettes électriques en libre-service dans l'espace public parisien, après s'être implantés dans d'autres grandes métropoles, principalement aux Etats-Unis. Via leur application, Lime, Bird, Bolt et Wind permettent de réserver sa trottinette et de l'utiliser pour une poignée d'euros les 30 minutes. Mais à défaut des vélos qui circulent sur la chaussée ou sur les pistes cyclables quand elles existent, ces nouveaux engins de déplacement personnel (EDP) roulent sur les trottoirs et occasionnent des accidents qui peuvent entraîner de graves traumatismes. Le maire de Bordeaux Alain Juppé a d'ailleurs interdit jusqu'à nouvel ordre les trottinettes en libre-service du territoire de la ville.

Quelle est la réglementation des EDP ?

La cohabitation des nouveaux modes de transport et des piétons menacent la sécurité de ces derniers. Sur son site service-public.fr, l'administration française a précisé le 10 octobre dernier que les engins de déplacement électriques (hoverboard, gyropode, monoroue, trottinette électrique) sont interdits sur les voiries publiques (trottoirs et voies de circulation). Tout comportement dangereux mettant la vie d'autrui en danger est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000€ d'amende. Leur utilisation est autorisée sur les voiries privées. Les utilisateurs de roller, skateboard ou trottinette mécanique sont en revanche considérés comme des piétons et doivent rouler sur le trottoir. 

L'invasion des trottoirs parisiens depuis l'arrivée en juin dernier des 4 opérateurs cités plus haut a décidé la mairie à réagir : depuis le 6 novembre, les utilisateurs de ces mobilités innovantes peuvent être verbalisés s'ils perturbent la circulation des piétons (135€ d'amende).

Force est de constater que la réglementation est prise de vitesse par les EDP. Le gouvernement prévoit de créer une nouvelle catégorie de véhicule dans le code de la route. Les engins électriques pourront circuler sur les pistes ou bandes cyclables ou dans les zones à 30 km/h et seront interdits sur les trottoirs. La pratique du "free floating" (partage sans borne) devrait également être encadré. Il est aussi question de définir un âge minimal par catégorie d'EDP. Ces dispositions font partie du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM).

Quelle assurance pour les EDP ?

Les EDP motorisés sont soumis à la même obligation d'assurance RC (Responsabilité Civile) que les véhicules motorisés tels que les motos ou les voitures. Tout utilisateur doit déclarer l'engin à son assureur qui proposera soit :

• d'adapter la garantie RC du contrat d'assurance habitation (MRH)
• de souscrire une assurance spécifique.

En cas d'accident responsable sans assurance, le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) qui intervient pour indemniser la victime se retournera contre l'utilisateur pour récupérer les sommes versées à titre d'indemnisation, majorées de 10%.

Pour les EDP roulant à moins de 6 km/h, la MRH pourra éventuellement couvrir d'autres dommages (vols, dégâts matériels). La couverture peut être complétée par une assurance GAV (Garantie des Accidents de la Vie) pour les dommages corporels causés à autrui et à soi-même. A la Macif, les trottinettes motorisées sont, comme les vélos à assistance électrique, garanties en RC par les contrats habitation prévus pour les résidences principales. Si leur vitesse maximale excède 6 km/h, la compagnie indique que ces engins sont assurables par des contrats auto adaptés en fonction de l'engin (2 roues ou engins spéciaux).

Tout récemment, Allianz a lancé une offre d'assurance spéciale "Nouveaux Véhicules Electriques Individuels" (NVEI) : elle est proposée à un tarif unique de 90€ par an et comprend une garantie RC (défense pénale et recours) et une garantie conducteur pour couvrir l'utilisateur en cas d'accident.